Délibérations Conseil Municipal du 9 juin 2023
- Tableau de la liste des délibérations votées au CM du 9/06/2023
- 2023.53 – Procès verbal élections sénatoriales 2023
- 2023.54 – Désignation des membres GIP AGIRE Val de Marque
- 2023.55 – Contribution Saint Luc 2023/2024
- 2023.56 – Tableau des effectifs au 1er juillet 2023
- 2023.57 – Délibération Mise à disposition d’un terrain privé appartenant à Vilogia
- 2023.58 – Délibération protocole transactionnel toiture des cours de tennis Jules Ferry
- 2023.59 – Délibération protocole d’accord transactionnel SCI du triangle
Délibérations Conseil Municipal du 5 avril 2023
- Approbation du compte financier 2022
- Décision budgétaire bordereau
- Rapport synthétique CFU 2022
- Affectation des résultats du CFU 2022
- Approbation du budget primitif 2023
- Désignation d’un représentant du conseil municipal au SIVU VAL DE MARQUE
- SIVU Fourrière animale désignation des représentants
- Indemnités de fonction du maire des adjoints et des membres
- Vote des taux d’imposition communale 2023
- Tableau des subventions annuelles 2023
- Subvention amicale du personnel
- Subvention club pongiste lyssois
- Subvention association historique Lannoy Lys Toufflers
- Association de parents d’élèves de GS Paul Bert
- Subvention ESPOIR
- Avenir Européen Lyssois
- Subvention Ecole du mouvement
- Les Petits Chaperons Rouges
- Subvention Lys-Cyclo
- Subvention Lys-animation
- Subvention Office Municipal des Sports
- Lys randonnée club
- Subvention association des paralysés de France
- Subvention Stella Lys
- Syndicat d’initiative de Lys-lez-Lannoy
- Subvention Activité Physique et Sportive Lyssoise APSL
- Les vitrines de Lannoy et Lys
- SIAVIC
- Esprit Livre
- Lire à Lys
- ALC Evènements
- Tableau des effectifs au 1er mai 2023
- Convention de mutualisation balayeuse Hem
- Délibération UGAP ELEC 2025
- Droits de voirie redevances pour occupation du domaine public
- Délibération relative aux modalités d’application TLPE
- Délibération prestation de service pour lutter contre l’indécence
- Délibération relative à la prestation minoritaire de la commune désignation d’un représentant
- Avis du conseil municipal sur le projet du PLU 3 arrêté le 10.02.2023
- Délibération pour la dénomination du parking Chanzy
- Vidéoprotection Anatole France
- Vidéoprotection rues Gambetta et du Vert Pré
- Vidéoprotection rues Jules Guesde et du Progrès
- Vidéoprotection rues du Vert Pré et Chanzy
- Délibération convention d’objectifs ESPOIR 2023
- Multi-accueil règlement de fonctionnement
- Renouvellement URACEN
Délibérations Conseil Municipal du 22 février 2023
