Délibérations Conseil Municipal du 21 février 2024
- PV analytique CM du 21/02/2024
- Tableau des délibérations votées au CM du 21/02/2024
- 2024.1 – Débat d’Orientation Budgétaire
- 2024.1.1 – Débat d’Orientation Budgétaire – annexe
- 2024.2 – Exploitation thermique des bâtiments communaux
- 2024.3 – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
- 2024.3.1 – Convention UGAP
- 2024.4 – Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d’énergie
- 2024.4.1 – Avenant convention d’adhésion
- 2024.5 – Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain de football
- 2024.5.1 – Convention de mise à disposition du terrain de football
- 2024.6 – Définition des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables
- 2024.6.1 – Cartographie
- 2024.6.2 – Lancement de la consultation
- 2024.7 – Vidéoprotection rue Cavrois
- 2024.8 -Vidéoprotection rues du Général Leclerc – Colisée.
- 2024.9 – Vidéoprotection parking rue du Meunier – rue du Général Leclerc
- 2024.10 – Vidéoprotection rue Jean Moulin
- 2024.11 – Vidéoprotection rue du Capitaine Parent
- 2024.12 – Convention entre l’ANTAI et la Ville de Lys-lez-Lannoy
- 2024.12.1- Convention
- 2024.13 – Mise en réseau des bibliothèques et médiathèques
Délibérations Conseil Municipal du 13 décembre 2023
- PV analytique CM du 13/12/2023
- Liste des délibérations votées au CM du 13/12/2023
- 2023.76 Décision modificative de crédit n°2
- 2023.77 – Subvention OMS 2024
- 2023.78 – Subvention CCAS 2024
- 2023.79 – Subvention ESPOIR 2024
- 2023.80 – Subvention amicale du personnel 2024
- 2023.81 – Provision pour litiges et contentieux
- 2023.82 – Modalités et tarifs de locations des salles municipales
- 2023.83 – Mise à disposition personnel Syndicat Val-de-Marque
- 2023.84 – Délibération adhésion CDG59 Mise à disposition de personnel contractuel
- 2023.84.2 – Convention annexe CDG59
- 2023.85 – Mise à disposition de personnel municipal SIVU école Le Petit Prince
- 2023.86 – Tarifs du cimetière au 01.01.2024
- 2023.87 – Convention CGT 2024-2028
- 2023.87.2 – Convention CGT 2024-2028
- 2023.88 – Subvention Saint-Luc 2024
- 2023.89 – Coopération intercommunale en matière scolaire
- 2023.89.2 – Annexe convention intercommunale en matière scolaire
- 2023.89.3 – Règlement de Coopération intercommunale en matière scolaire
- 2023.90 – Révision tarifaire du restaurant scolaire au 01.01.2024
- 2023.91 – Espace numérique de travail adhésion de la ville au syndicat mixte
- 2023.91.2 – Les statuts SMO
- 2023.91.3 – Projet CTAF de compétence
- 2023.91.4 – Liste des membres
- 2023.92 – Règlement de fonctionnement multi-accueil au 01.01.2024
- 2023.92.2 – Annexe Règlement de fonctionnement au 01.01.2024
Délibérations Conseil Municipal du 27 septembre 2023
- PV analytique du 27/09/2023
- Tableau des délibérations votées au CM du 27/09/2023
- 2023.61 – Désignation des représentants dans les commissions municipales modification des représentants
- 2023.62 – Désignation des membres élus appel d’offres modification des représentants
- 2023.63 – Modification de la commission spéciale en charge du règlement intérieur
- 2023.64 – Désignation des référents déontologues des élus
- 2023.64.1 – Annexe convention
- 2023.64.2 – CV Elise UNTERMAIER-KERLEO
- 2023.64.3 – CV Jean-Pierre BOUCHUT
- 2023.65 – Décision modificative n°1
- 2023.66- Délibération pour la prestation chômage du CDG
- 2023.67 – Tableau des effectifs au 1er octobre 2023
- 2023.67.1 – Annexe tableau des effectifs
- 2023.68 – Autorisation des ouvertures dominicales 2024
- 2023.69 Subvention annuelle 2023 GIP AGIRE Val de Marque
- 2023.70 – Acquisition de parcelles de terrain cadastrées
- 2023.70.1 – Plan cadastral
Délibérations Conseil Municipal du 9 juin 2023
- Tableau de la liste des délibérations votées au CM du 9/06/2023
- 2023.53 – Procès verbal élections sénatoriales 2023
- 2023.54 – Désignation des membres GIP AGIRE Val de Marque
- 2023.55 – Contribution Saint Luc 2023/2024
- 2023.56 – Tableau des effectifs au 1er juillet 2023
- 2023.57 – Délibération Mise à disposition d’un terrain privé appartenant à Vilogia
- 2023.58 – Délibération protocole transactionnel toiture des cours de tennis Jules Ferry
- 2023.59 – Délibération protocole d’accord transactionnel SCI du triangle
Délibérations Conseil Municipal du 5 avril 2023
- Approbation du compte financier 2022
- Décision budgétaire bordereau
- Rapport synthétique CFU 2022
- Affectation des résultats du CFU 2022
- Approbation du budget primitif 2023
- Désignation d’un représentant du conseil municipal au SIVU VAL DE MARQUE
- SIVU Fourrière animale désignation des représentants
- Indemnités de fonction du maire des adjoints et des membres
- Vote des taux d’imposition communale 2023
- Tableau des subventions annuelles 2023
- Subvention amicale du personnel
- Subvention club pongiste lyssois
- Subvention association historique Lannoy Lys Toufflers
- Association de parents d’élèves de GS Paul Bert
- Subvention ESPOIR
- Avenir Européen Lyssois
- Subvention Ecole du mouvement
- Les Petits Chaperons Rouges
- Subvention Lys-Cyclo
- Subvention Lys-animation
- Subvention Office Municipal des Sports
- Lys randonnée club
- Subvention association des paralysés de France
- Subvention Stella Lys
- Syndicat d’initiative de Lys-lez-Lannoy
- Subvention Activité Physique et Sportive Lyssoise APSL
- Les vitrines de Lannoy et Lys
- SIAVIC
- Esprit Livre
- Lire à Lys
- ALC Evènements
- Tableau des effectifs au 1er mai 2023
- Convention de mutualisation balayeuse Hem
- Délibération UGAP ELEC 2025
- Droits de voirie redevances pour occupation du domaine public
- Délibération relative aux modalités d’application TLPE
- Délibération prestation de service pour lutter contre l’indécence
- Délibération relative à la prestation minoritaire de la commune désignation d’un représentant
- Avis du conseil municipal sur le projet du PLU 3 arrêté le 10.02.2023
- Délibération pour la dénomination du parking Chanzy
- Vidéoprotection Anatole France
- Vidéoprotection rues Gambetta et du Vert Pré
- Vidéoprotection rues Jules Guesde et du Progrès
- Vidéoprotection rues du Vert Pré et Chanzy
- Délibération convention d’objectifs ESPOIR 2023
- Multi-accueil règlement de fonctionnement
- Renouvellement URACEN
Délibérations Conseil Municipal du 22 février 2023