Archives comptes rendus Conseils Municipaux

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 7 Décembre 2016 :

1 – Appel des présents

2 – Communications et bilan des commissions 2016

3 – Intervention M Turchi

4 – Approbation du PV du 28 9 2016

5 – DM n° 2

6 – Avance sur subv CCAS

7 – Avance sur subv ESPOIR

8 – Avance sur subv Mission Locale

9 – Avance sur subv Ecole St Luc

10 – Remboursement centres loisirs

11 – Tableau des effectifs au 1 1 2017

12 – Désaffiliation au CDG59 du SDIS

13 – Approbation charte ATSEM

14 – Réglement fonctionnement multi-accueil

15 – Séjours d’hiver pour la saison 2017

16 – Subvention classes de décourverte

17 – Convention CEJ – CAF-Ville

18 – Renouvellement adhésion URACEN 2017

19 – Modernisation syst informatique bibliothèque

20 – Réglement municipal vente aux déballages

21 – Ouvertures dominicales 2017

22 – Convention d’objectifs Mission Locale

23 – Convention d’objectifs Maison de l’Emploi

24 – Convention d’objectifs Espoir

25 – Convention d’objectifs CAF- Logement indécent

26 – Vente parcelle AK605

27 – Travaux sécurisation écoles et accueils de loisirs

28 – Travaux réfections sanitaires enfants

29 – Installation vidéoprotection

30 – Membres commissions Impots directs

31 – Motion de soutien au service public La Poste

32 – Rapport actes de décision

33 – Question de Mme Aline André – Lys au Trésor

34 – Autres questions diverses et conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 28 Septembre 2016 :

1 – Introduction et appel des présents

2 – Hommage à M Chabasse

3 – Approbation du PV du 23 juin 2016 + info sur le conseil

4 – Décision modificative n° 1

5 – Subvention d’équipement FLPA

6 – Offre de concours Vidéosurveillance Tues Papinerie et Toufflers

7 – Rapport sur la DSU 2015

8 – Convention d’abattement sur la TFPB

9 – Charte MEL GUSP

10 – Maintenance installations éclairage public

11 – Aménagement Ecole Paul Bert et Economat

12 – Répartition fond d’amorçage SIVU Le Petit Prince

13 – Subvention Chti Lyssois

14 – Location des salles municipales

15 – Utilisation des salles municipales – Paiement d’une location

16 – Tableau des effectifs au 1 10 2016

17 – Affiliation Syndicat mixte au CDG 59

18 – Transfert de charge de la taxe de séjour à la MEL

19 – Révision du PLU – Débat – Présentation délibération

20 – PLU – 1er – Axe transversal

21 – PLU – 2ème Axe Conditions de développement des entreprises

22 – PLU – 3ème axe – Renforcer l’attractivité

23 – PLU – 4ème axe – Améliorer l’accessibilité

24 – PLU – 5ème axe – Répondre aux besoins des habitants

25 – PLU – 6ème axe – Cadres de vie, ressources, risques

26 – PLU – 7ème axe – Transition écologique, Ressources et risques

27 – Débat RLP

28 – Conclusion

 

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 23 Juin 2016 :

1 – Appel des présents

2 – Communications

3 – Approbation du PV du 30 mars 2016

4 – Désignation représentants Sivu Val de Marque

5 – Subvention commune de Bachy

6 – Subvention Mission Locale CLAP

7 – Convention CP Lys

8 – Subvention ASCL

9 – Subvention except ASCL

10 – Subv except Conseil Citoyens Lyssois

11 – Revalorisation contribution Ecole St Luc

12 – Tarifs garderies et études surveillées au 6 6 2016

13 – Vente parcelle AM 306

14 – Tableau des effectifs au 1 7 2016

15 – Indemnités des élus au 1 1 2016

16 – Désignation représentant Conseil de l’Eau MEL

17 – Virement complémentaire Cimetière

18 – Intervention Janine Desmulliez et Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 30 Mars 2016 :

1 – Appel des présents

2 – Hommages aux victimes des attentats – Minute de silence

3 – Approbation du PV du 2 mars 2016

4 – Intervention Mme André

5 – Intervention Mme Desmulliez

6 – Compte administratif 2015 et affectation résultats

7 – Intervention Mme Desmulliez

8 – Réponse Mr Prokopowicz et vote

9 – Compte de gestion

10 – Budget primitif 2016

11 – Intervention Mme Desmulliez

12 – Réponses de Mr Prokopowicz

13 – Interventions et vote

14 – Vote des taux d’imposition communale 2016

15 – Subventions annuelles 2016

16 – Subvention except Lys Randonnée Club

17 – Subvention except Sumadija

18 – Retrait de la servitude de mixité sociale

19 – Programmation politique de la ville 2016

20 – Convention partenariat Lys – Hem

21 – Convention financière Lys Centre social 3 villes

22 – Avenant de convention Lys – Centre social des 3 villes

23 – Création d’un conseil citoyens

24 – Installation vidéoprotection Parc d’Activités Rx-Est

25 – Tableau des effectifs au 1 avril 2016

26 – Mise en place du Régime indemnitaire

27 – Participation communale Séjours de vacances Eté

28 – Tarifs des mercredis et des vacances

29 – Accueil de loisirs et animation ponctuelle

30 – Remboursements

31 – Adhésion gpt de commandes Reliure des registres

32 – Cession à la ville parcelle AM 657 rue d’Isly

33 – Déclassement propriété rue Franklin

34 – Vente propriété rue Franklin

35 – Appel d’offres exploitation thermique des bâtiments

36 – Equipement sportif stade Jean Cholle

37 – Travaux sur toiture Eglise St Luc

38 – Participation aux travaux d’assainissement

39 – Transfert de compétence à la MEL cours d’eaux et canaux domaniaux

40 – Dissolution du SMGDV

41 – Transfert de charges CLECT

42 – CRAC et rapport

43 – Intervention Mme Mazereel et conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 2 Mars 2016 :

1 – Accueil et appel des présents

2 – Communications

3 – Approbation du PV du 9 12 2015

4 – Présentation du DOB

5 – Intervention Mme Desmulliez

6 – Intervention Mr Turchi

7 – Réponses de Mr Prokopowicz

8 – Question de Mr Bouchez à Mr Haustrate

9 – Intervention Mr Debruille – Contrats d’avenir

10 – Intervention Mme Bergem sur la Jeunesse

11 – Intervention Mme Mazereel sur le Foyer Longchamps et CCAS

12 – Réponse Mr Prokopowicz sur les sports et la Crèche

13 – Intervention Mme Le Lannic

14 – Intervention Mme Seys Jeunesse et Crèche

15 – Intervention Mme Vanhoutte

16 – Intervention Mme Desmulliez – Commissions – Fusion

17 – Intervention Mme André

18 – Intervention Mr Haustrate – Restes à réaliser

19 – Conclusion DOB et Vote du DOB

20 – Dématérialisation des actes budgétaires

21 – Conclusion

 

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 9 Décembre 2015 :

1 – Introduction – Hommages aux victimes des attentats et B Charlet

2 – Installation d’une nouvelle conseillère Mme Bergem

3 – Appel des présents

4 – Approbation du PV du 30 septembre 2015

5 – Modification Règlement intérieur du CM

6 – Commissions désignation des membres

7 – Résultats des votes des membres de la commission

8 – Détermination nombre représentants au CCAS

9 – Désignation membre CCAS

10 – Décision modificative

11 – Admission en irrécouvrabilité

12 – Dissolution de la caisse des écoles

13 – Avance sur subvention 2016 au CCAS

14 – Avance sur subvention 2016 à Ecole St Luc

15 – Avance sur subvention 2016 à Espoir

16 – Avance sur subvention 2016 Mission Locale Rx

17 – Vente du 59 rue du Progrès

18 – Mise en place de médiateurs – adultes relais

19 – Vidéoprotection – 4 délibérations 1

19 – Vidéoprotection – 4 délibérations 2

20 – Renouvellement adhésion URACEN

21 – Remboursement école de musique

22 – 2ème remboursement école de musique

23 – Séjours d’hiver saison 2016

24 – Séjours d’hiver – participation communale (micro non branché)

25 – Subvention classe de découverte 2015-2016

26 – Subvention 2015 à l’EREA

27 – Autorisation des ouvertures dominicales des commerces

28 – Avenant 3 convention Asso Maison de l’emploi Rx

29 – Avenant 3 convention Mission Locale Rx

30 – Tarifs du cimetière au 1er janvier 2016

31 – Rapport Actes de décision et CRAC CCA

32 – Information documents sur table

33 – Intervention réveillon solidaire et Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 30 Septembre 2015 :

1 – Intro – Appel – Approbation PV CM 17 juin

2 – Communications de Mr le Maire

3 – Motion de soutien à l’AMF

4 – Création SIVU Val de Marque

5 – Rapport Transfert de charge à la MEL

6 – Carte culturelle intercommunale

7 – Convention de partenariat Ville – CCAS

8 – Décision modificative

9 – Répartition fonds d’amorçage

10 – Subvention à l’Effet M’Erre

11 – Subv excep Comité du Fresnoy

12 – Subv APE Anatole France

13 – Subv Union Commerciale

14 – Véhicules municipaux – Règlement

15 – Prime de fonctions et de résultats Catégorie A

16 – Indemnité d’astreinte toutes filières (hors tech)

17 – Tableau des effectifs au 1er octobre

18 – Modif règlement location de salles

19 – Vente AI 1264 – Rue Gutenberg

20 – Acquisition 12 rue des Frères Delreux

21 – Groupement de cde MEL progiciel DIA

22 – CRAC DSU

23 – Intervention Mr Haustrate et conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 17 Juin 2015 :

1 – Accueil et Installation nouvelle conseillère

2 – Appel des présents

3 – Approbation du PV du 25 mars 2015

4 – Retrait délibération Dénomination Place Boutemy

5 – Projet de délibération – proposition de création d’une commission spéciale

6 – Commissions municipales – modification

7 – Vote des taux d’imposition communale

8 – Taxe sur la consommation finale d’électricité

9 – Vidéoprotection G Péri

10 – Vidéoprotection Square et Parkings

11 – Convention sirène étatique

12 – Convention Pas par Pas

13 – Ad’Ap

14 – Contrat unique – Politique de la ville

15 – Révision tarifs Bibliothèque

16 – Bibliothèque – Vente de documents désherbés

17 – Modification Tarif salon de l’artisanat

18 – Règlement intérieur – Accueil de loisirs et TAP

19 – Tarifs accueil périscolaires et études 2015-2016

20 – École St Luc – contribution communale

21 – Intervention de Mr Mortier pour demande de silence

22 – Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité

23 – Exploitation thermique des bâtiments communaux Avenant 4

24 – Maintenance installation éclairage Avenant 5

25 – Maintenance globale éclairage – Avenant 6

26 – Déclassement parcelle AC 1127 – Rue Franklin

27 – Vente parcelle AC 1127 – Rue Franklin

28 – Déclassement parcelle AI 1014 Rue G. Six

29 – Vente parcelle AI 1014 Rue SIX

30 – Déclassement parcelle ALa92 Rue du Progrès

31 – Vente parcelle ALa92 rue du Progrès

32 – Règlement du cimetière – Modification

33 – CRAC MEL accessible à tous

34 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 25 Mars 2015 :

1 – Introduction et installation de Mr Turchi

2 – Démission Mr Vanderschaeve

3 – Appel des présents

4 – Hommages à Mr Destailleur et Mme Vandendriesche

5 – Point sur les antennes à proximité de la future crèche

6 – Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne

7 – Approbation du PV du 19 février 2015

8 – Commissions municipales

9 – commission appel d’offre et bureau d’adjudication

10 – Compte administratif 2014

11 – Intervention groupe Lys Ensemble + Vote

12 – Compte de gestion

13 – Budget primitif 2015 et vote des taux

13 – Budget primitif 2015 et vote des taux suite

14 – Budget primitif (suite) – Interventions

14 – Budget primitif (suite) – Interventions suite

15 – Subventions annuelles 2015 tableau

16 – Subventions individuelles 2015

17 – Subventions exceptionnelles

18 – Tableau des effectifs au 1er avril 2015

19 – Travaux toitures bâtiments communaux

20 – Exploitation thermique Avenant 3

21 – Adhésion groupement de commande télécommunications MEL

22 – Modalités TPLE

23 – Subvention au CCAS réveillon solidaire

24 – Dde de subvention construction multi accueil

25 – mercredis, vacances scolaires et été

26 – Accueil de loisirs – Eté 2015 – 3 délibérations

27 – Tarifs des mercredis et des vacances

28 – Convention constitutive MIE

29 – Adoption nouveaux statuts MIE

30 – Rapport d’activités

31 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 19 Février 2015 :

1 – Accueil et Installation d’un nouveau conseiller

2 – Appel des présents

3 – approbation du PV du 10 12 14

4 – Modification du nombre d’adjoints

5 – Élection d’un adjoint

6 – Indemnités de fonction

7 – Commissions municipales

8 – Désignation membre Commission Appel d’offres

9 – Désignation membre Caisse des écoles

10 – Désignation membre Conseil local de Santé mentale

11 – Désignation membre SAEM Ville Renouvelée

12 – DOB 1ère partie

13 – DOB 2è partie

14 – Rapport DSU 2013

15 – Emploi d’avenir heures supp

16 – Participation Intercommunalité

17 – Questions diverses

18 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 10 Décembre 2014 :

1 – Accueil et appel des présents

2 – Approbation du PV du 24 9 2014

3 – Modification du nombre d’adjoints

4 – Indemnités de fonction élus

5 – Commissions municipales

6 – Règlement intérieur CM

7 – Désignation membre à l’EREA

8 – Désignation membres Caisse des écoles

9 – Répartition fonds d’amorçage rythmes scolaires

10 – Indemnité spéciale de gestion trésorier

11 – Acompte subv CCAS

12 – Acompte subv Mission Locale

13 – Acompte subv Espoir

14 – Tarif restauration personnel

15 – Tarifs restauration scolaire 2015

16 – Restauration SIVU Petit Prince 2015

17 – Subvention classe de découverte

18 – Séjours d’hiver 2015 – rapport

19 – Séjours d’hiver participation municipale

20 – Participation financière Téléthon

21 – Abonnement gratuit à la bibliothèque lauréats

22 – Remboursement inscription école musique

23 – URACEN Renouvellement adhésion

24 – Modification temps de travail

25 – Mise à disposition personnel

26 – Avenant n° 2 Mission Locale

27 – Convention Maison de l’initiative et de l’emploi

28 – Positionnement PLAI

29 – Loi SRU 2014-2016

30 – Acquisition Rue du Vert Pré

31 – Cession parcelles rues d’isly et Anciens combattants

32 – Dématérialisation – convention CDG59

33 – Dématérialisation – convention PREF

34 – Règlement cimetière – modifications

35 – Cimetière – Tarifs 2015

36 – Motion hors Tafta

37 – CRAC

38 – Conclusion

 Informations contact :
M. Bérangère CARON : SECRETARIAT DGS
Tel : 03.20.75.27.07 poste 107
Fax : 03.20.80.18.89
mail : secretariatdg@mairie-lyslezlannoy.com