Archives comptes rendus Conseils Municipaux

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 9 Décembre 2015 :

1 – Introduction – Hommages aux victimes des attentats et B Charlet

2 – Installation d’une nouvelle conseillère Mme Bergem

3 – Appel des présents

4 – Approbation du PV du 30 septembre 2015

5 – Modification Règlement intérieur du CM

6 – Commissions désignation des membres

7 – Résultats des votes des membres de la commission

8 – Détermination nombre représentants au CCAS

9 – Désignation membre CCAS

10 – Décision modificative

11 – Admission en irrécouvrabilité

12 – Dissolution de la caisse des écoles

13 – Avance sur subvention 2016 au CCAS

14 – Avance sur subvention 2016 à Ecole St Luc

15 – Avance sur subvention 2016 à Espoir

16 – Avance sur subvention 2016 Mission Locale Rx

17 – Vente du 59 rue du Progrès

18 – Mise en place de médiateurs – adultes relais

19 – Vidéoprotection – 4 délibérations 1

19 – Vidéoprotection – 4 délibérations 2

20 – Renouvellement adhésion URACEN

21 – Remboursement école de musique

22 – 2ème remboursement école de musique

23 – Séjours d’hiver saison 2016

24 – Séjours d’hiver – participation communale (micro non branché)

25 – Subvention classe de découverte 2015-2016

26 – Subvention 2015 à l’EREA

27 – Autorisation des ouvertures dominicales des commerces

28 – Avenant 3 convention Asso Maison de l’emploi Rx

29 – Avenant 3 convention Mission Locale Rx

30 – Tarifs du cimetière au 1er janvier 2016

31 – Rapport Actes de décision et CRAC CCA

32 – Information documents sur table

33 – Intervention réveillon solidaire et Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 30 Septembre 2015 :

1 – Intro – Appel – Approbation PV CM 17 juin

2 – Communications de Mr le Maire

3 – Motion de soutien à l’AMF

4 – Création SIVU Val de Marque

5 – Rapport Transfert de charge à la MEL

6 – Carte culturelle intercommunale

7 – Convention de partenariat Ville – CCAS

8 – Décision modificative

9 – Répartition fonds d’amorçage

10 – Subvention à l’Effet M’Erre

11 – Subv excep Comité du Fresnoy

12 – Subv APE Anatole France

13 – Subv Union Commerciale

14 – Véhicules municipaux – Règlement

15 – Prime de fonctions et de résultats Catégorie A

16 – Indemnité d’astreinte toutes filières (hors tech)

17 – Tableau des effectifs au 1er octobre

18 – Modif règlement location de salles

19 – Vente AI 1264 – Rue Gutenberg

20 – Acquisition 12 rue des Frères Delreux

21 – Groupement de cde MEL progiciel DIA

22 – CRAC DSU

23 – Intervention Mr Haustrate et conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 17 Juin 2015 :

1 – Accueil et Installation nouvelle conseillère

2 – Appel des présents

3 – Approbation du PV du 25 mars 2015

4 – Retrait délibération Dénomination Place Boutemy

5 – Projet de délibération – proposition de création d’une commission spéciale

6 – Commissions municipales – modification

7 – Vote des taux d’imposition communale

8 – Taxe sur la consommation finale d’électricité

9 – Vidéoprotection G Péri

10 – Vidéoprotection Square et Parkings

11 – Convention sirène étatique

12 – Convention Pas par Pas

13 – Ad’Ap

14 – Contrat unique – Politique de la ville

15 – Révision tarifs Bibliothèque

16 – Bibliothèque – Vente de documents désherbés

17 – Modification Tarif salon de l’artisanat

18 – Règlement intérieur – Accueil de loisirs et TAP

19 – Tarifs accueil périscolaires et études 2015-2016

20 – École St Luc – contribution communale

21 – Intervention de Mr Mortier pour demande de silence

22 – Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité

23 – Exploitation thermique des bâtiments communaux Avenant 4

24 – Maintenance installation éclairage Avenant 5

25 – Maintenance globale éclairage – Avenant 6

26 – Déclassement parcelle AC 1127 – Rue Franklin

27 – Vente parcelle AC 1127 – Rue Franklin

28 – Déclassement parcelle AI 1014 Rue G. Six

29 – Vente parcelle AI 1014 Rue SIX

30 – Déclassement parcelle ALa92 Rue du Progrès

31 – Vente parcelle ALa92 rue du Progrès

32 – Règlement du cimetière – Modification

33 – CRAC MEL accessible à tous

34 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 25 Mars 2015 :

1 – Introduction et installation de Mr Turchi

2 – Démission Mr Vanderschaeve

3 – Appel des présents

4 – Hommages à Mr Destailleur et Mme Vandendriesche

5 – Point sur les antennes à proximité de la future crèche

6 – Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne

7 – Approbation du PV du 19 février 2015

8 – Commissions municipales

9 – commission appel d’offre et bureau d’adjudication

10 – Compte administratif 2014

11 – Intervention groupe Lys Ensemble + Vote

12 – Compte de gestion

13 – Budget primitif 2015 et vote des taux

13 – Budget primitif 2015 et vote des taux suite

14 – Budget primitif (suite) – Interventions

14 – Budget primitif (suite) – Interventions suite

15 – Subventions annuelles 2015 tableau

16 – Subventions individuelles 2015

17 – Subventions exceptionnelles

18 – Tableau des effectifs au 1er avril 2015

19 – Travaux toitures bâtiments communaux

20 – Exploitation thermique Avenant 3

21 – Adhésion groupement de commande télécommunications MEL

22 – Modalités TPLE

23 – Subvention au CCAS réveillon solidaire

24 – Dde de subvention construction multi accueil

25 – mercredis, vacances scolaires et été

26 – Accueil de loisirs – Eté 2015 – 3 délibérations

27 – Tarifs des mercredis et des vacances

28 – Convention constitutive MIE

29 – Adoption nouveaux statuts MIE

30 – Rapport d’activités

31 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 19 Février 2015 :

1 – Accueil et Installation d’un nouveau conseiller

2 – Appel des présents

3 – approbation du PV du 10 12 14

4 – Modification du nombre d’adjoints

5 – Élection d’un adjoint

6 – Indemnités de fonction

7 – Commissions municipales

8 – Désignation membre Commission Appel d’offres

9 – Désignation membre Caisse des écoles

10 – Désignation membre Conseil local de Santé mentale

11 – Désignation membre SAEM Ville Renouvelée

12 – DOB 1ère partie

13 – DOB 2è partie

14 – Rapport DSU 2013

15 – Emploi d’avenir heures supp

16 – Participation Intercommunalité

17 – Questions diverses

18 – Conclusion

Procès verbal analytique du Conseil Municipal du 10 Décembre 2014 :

1 – Accueil et appel des présents

2 – Approbation du PV du 24 9 2014

3 – Modification du nombre d’adjoints

4 – Indemnités de fonction élus

5 – Commissions municipales

6 – Règlement intérieur CM

7 – Désignation membre à l’EREA

8 – Désignation membres Caisse des écoles

9 – Répartition fonds d’amorçage rythmes scolaires

10 – Indemnité spéciale de gestion trésorier

11 – Acompte subv CCAS

12 – Acompte subv Mission Locale

13 – Acompte subv Espoir

14 – Tarif restauration personnel

15 – Tarifs restauration scolaire 2015

16 – Restauration SIVU Petit Prince 2015

17 – Subvention classe de découverte

18 – Séjours d’hiver 2015 – rapport

19 – Séjours d’hiver participation municipale

20 – Participation financière Téléthon

21 – Abonnement gratuit à la bibliothèque lauréats

22 – Remboursement inscription école musique

23 – URACEN Renouvellement adhésion

24 – Modification temps de travail

25 – Mise à disposition personnel

26 – Avenant n° 2 Mission Locale

27 – Convention Maison de l’initiative et de l’emploi

28 – Positionnement PLAI

29 – Loi SRU 2014-2016

30 – Acquisition Rue du Vert Pré

31 – Cession parcelles rues d’isly et Anciens combattants

32 – Dématérialisation – convention CDG59

33 – Dématérialisation – convention PREF

34 – Règlement cimetière – modifications

35 – Cimetière – Tarifs 2015

36 – Motion hors Tafta

37 – CRAC

38 – Conclusion

 Informations contact :
M. Bérangère CARON : SECRETARIAT DGS
Tel : 03.20.75.27.07 poste 107
Fax : 03.20.80.18.89
mail : secretariatdg@mairie-lyslezlannoy.com